Informations légales
Mentions légales
Identification du titulaire du site et conditions d'utilisation, conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l'information.
1. Titulaire du site
- Dénomination
- Andreu Cortada Sindreu
- Numéro fiscal
- 38859307W
- Adresse
- Carrer Mendel, 4, baixos · 08034 Barcelona
- Courriel
- info@elrecer-albons.com
- Site web
- https://elrecer-albons.com
2. Objet
Ce site présente le programme El Recer, à Albons (Baix Empordà), en phase d’avant-projet.
3. Nature des informations publiées
Toutes les surfaces publiées sont des chiffres d'avant-projet, issus du tableau de l'architecte. Ce ne sont pas les surfaces de l'acte notarié, qui seront calculées avec le projet d'exécution.
Les images sont des infographies virtuelles. Mobilier, éclairage, végétation et décoration sont indicatifs et non inclus. Les plans publiés sont des plans d'avant-projet, non des plans de vente.
Les informations de ce site ne constituent pas une offre contractuelle. Les données définitives seront remises par écrit avant tout contrat, comme l'exige la réglementation espagnole du logement neuf.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus, plans, infographies et textes sont la propriété du titulaire ou de tiers qui en ont cédé l'usage. Leur reproduction sans autorisation écrite n'est pas permise.
5. Protection des données
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Ce texte est un projet structuré selon le RGPD (règlement UE 2016/679) et la LOPDGDD espagnole (LO 3/2018). Il n'a aucune valeur tant qu'un avocat ne l'a pas révisé et que les données surlignées en jaune ne sont pas complétées.